Déposée le 25 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOILIERS DE LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEAS domicilié(e) 2, rue du Plat d'Etain, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 785 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIOTIER Frédéric - France.
La marque VOILIERS DE LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAS (SARL) - 2, rue du Plat d'Etain, 37000 TOURS - France - SIREN 407785203
Monsieur LIOTIER Frédéric - France
Inscription le 21 avril 2004 - Changement d'adresse n°391206 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour clés [articles de maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables et serviettes d'écoliers et d'aviateurs, sacs de campeurs, sac de sport et de loisirs (à l'exception de ceux jouant le rôle d'étuis) , sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de voyage ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie quelque soit la dimension. Meubles (objets d'art en bois, coffres, bahuts, bancs, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux, coffrets à cartes à jouer ou pour cartes de marine, pans de boiserie pour meubles, buffets, buffets roulants, chevets, dessertes, meubles de bureaux, bureaux, caisses, cartothèques (meubles) , chaises, chaises longues, coffres, coffrets, commodes, comptoirs, portes de meubles, moulures pour cadres, paravents, patères pour vêtements, plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluie, porte-manteaux, porte-revues, plateaux de tables, tables, tables de salon, table d'apéritif, tables de nuit, tables à dessin, tabouret, tiroirs, vaisseliers, tous ces objets ci-dessus énumérés étant en bois ; glaces (miroirs) , cadres ou objets assimilés pouvant être dénommés plan de voile (1/2 coque de bateau en bois ou résine collée sur un support en verre ou bois avec en arrière-plan le dessin de la voilure du bateau) ; plan de voilure (1/2 coque de bateau en bois ou résine collée sur un support en verre ou bois avec en arrière-plan le dessin de la voilure du bateau) , 1/2 coques de bateaux en bois ou résine montées sur support de verre ou de bois et nécessitant soit une fixation murale soit comme objets à poser, vitrines marine (cadres sur le thème de la mer incorporant un contenu) se rapportant à des bateaux, voiliers, navires, ou des scènes de marine. Ces objets nécessitant soit un support mural, soient étant des objets à poser ; étant fabriqués en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (sacs pour le rangement et le transport de voiles de bateaux) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles ci-après désignés : linge de bain, serviettes de bain ou de plage ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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